Balises Web
Nous mettons en oeuvre avec Eklectic! une étude des usages et activités sur nos sites respectifs. Eklectic! utilise des balises web pour réaliser cette étude. Les informations collectées grâce à ces balises sont utilisées pour mieux connaître nos utilisateurs, pour améliorer les données statistiques et l'efficacité de notre marketing. Les informations recueillies grâce à l'utilisation de ces balises web sont agrégées avant de nous être transmises. Ainsi, aucune donnée personnelle permettant de vous identifier n'est donc transmise entre Aswem et Yahoo! dans le cadre de cette étude.
Aswem partagera t'il les informations qu'il collecte avec des tiers ?
Aswem utilise les balises web comme décrit ci-dessus.
Aswem ne cède, ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers. Aswem pourra cependant transférer certaines informations personnelles (adresses IP (par IP, on entend " Internet Protocol ")) aux marchants avec lesquels vous avez effectué des transactions, de façon à s'assurer que les informations fournies aux marchants sont exactes.
Conditions spécifiques concernant les Avis d'Utilisateurs
1 - Généralités
Aswem! propose à ses utilisateurs sur www.aswem.net un vaste choix de services en ligne parmi lesquels des espaces de discussion pour émettre des avis, critiques, commentaires de toute sorte sur des produits et/ des marchands et du contenu personnalisé (ci-après dénommés collectivement le « Service »).
Vous êtes seul responsable de toutes les informations, données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, vidéos, messages, avis, opinions, ou commentaires de toute sorte ou tous autres matériels (ci-après dénommés collectivement le « Contenu ») que vous affichez, téléchargez, envoyez par courrier électronique (ci-après « e-mail ») ou transmettez de toute autre manière par le Service.
Vous êtes donc conscient que tout Contenu stocké par les destinataires du Service relève de la seule responsabilité de l'utilisateur ayant émis ce Contenu, à l'exclusion de toute responsabilité civile ou pénale de Aswem, qui n'exerce aucun contrôle sur ce Contenu. A cet égard, vous êtes conscients que Aswem n'a pas d'obligation générale de surveillance du contenu stocké sur ses Services par les utilisateurs, ni du contenu des sites vers lesquels pointe son moteur de recherche.
Vous vous interdisez dans le cadre de votre utilisation du Service de vous livrer à des actes, de quelque nature que ce soit qui seraient contraires à la loi Tunisienne , porteraient atteinte à l'ordre public Tunisien , ou aux droits d'un tiers.
Dés lors, Aswem vous invite, selon la procédure décrite ci-après à porter à sa connaissance les contenus manifestement illicites que vous pourriez constater à l'occasion de votre utilisation du Service.
2 - Le signalement des abus
Si vous constatez que du Contenu stocké sur le Service présente un caractère manifestement illicite, vous pouvez notifier cette information à Aswem en remplissant le formulaire mis à votre disposition sur les Pages du Service (lien « signalez un abus ») ou en écrivant à :
« Support Aswem - Service « Abuse »
7 impasse N°3 Mallorca
2058 Ariana, Tunisie
Par téléphone : 216 71 76 38 92
Par télécopie :216 98 96 02 03
Par e-mail :
anis@aswem.net
Votre notification doit impérativement permettre à Aswem d'identifier le Contenu mis à la disposition du public et contenir à cette fin l'adresse URL de la page concernée.
Vous avez conscience du fait que toute notification d'un contenu abusivement présenté comme illicite dans le but d'en obtenir le retrait vous expose à des sanctions pénales.
3 - La lutte contre les abus :
Vous reconnaissez que Aswem ne peut visionner le Contenu avant sa diffusion et que la loi ne met à sa charge aucune obligation générale de surveillance du Contenu.
Néanmoins, dès lors qu'elle aurait connaissance, en raison du signalement d'un abus ou de quelque façon que ce soit, d'un Contenu manifestement illicite, Aswem, ou toute personne ou entité désignée par elle, sera en droit de le supprimer ou de le retirer sans délai et sans notification à l'auteur de ce Contenu illicite, sans préjudice de son droit de prendre toutes mesures propres à assurer la sauvegarde de ces droits.
Aswem pourra également informer les autorités publiques compétentes des activités illicites constatées.
A réception d'un signalement d'abus portant sur un contenu ne présentant pas un caractère manifestement illicite, Aswem transmettra la réclamation à l'auteur de ce contenu en lui recommandant de prendre les mesures appropriées. Toutefois, dans cette hypothèse, Aswem ne pourra supprimer ce contenu que sur réquisition d'une autorité judiciaire.
Questions, réclamations et/ou demandes
Toutes vos questions quant au service Aswem, ses partenaires, les données vous concernant ou autres sont les bienvenues. Vous pouvez vous rendre sur notre page contact et choisir votre interlocuteur selon le sujet de votre requête. Nous nous engageons à vous répondre dans les plus brefs délais.
Copyright et propriété intellectuelle
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